Références

- Question écrite N°4461 posée par Mr Adrien Quatennens

- Caractérisation de la qualité de l’air intérieur dans deux garages - Rapport Atmo Grand Est 2020

- Rejets à l'atmosphère des cabines de peinture - éléments en vue d'une évaluation des risques sanitaires de Christophe CORBEL

- Fiches de données de sécurité des produits utilisés dans la carrosserie

- Question écrite n° 14248 de Mme Marie-Christine Blandin - Sénatrice du Nord Ecolo sur les Rejets dans l'air issus des carrosseries non soumises au régime des ICPE

- Décret n°2006-646 du 31 mai 2006

- Rubrique 2930 de la nomenclature relative aux ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie.

- Rapport d'Etudes DRC-08-94882-05862A de l'INERIS sur les petites activités non soumises à autorisation à l'origine de pollutions de proximité en environnement urbain

- Règlements sanitaires départementaux RDS

- Nuisances issues d'installations artisanales de peinture de Réné Alary

- Publication INRS ED 971 : Peintures en solvants : Composition, risques toxicologiques et mesures de prévention

- Publication INRS ED 755 : Réparation et entretien des véhicules automobiles

- Publication INRS ED839 : Cabines d'application par pulvérisation de produits liquides